Cette initiative n’a cependant pas fait l’unanimité parmi les militants, comme en témoigne une tribune publiée sur le site Reporterre, intitulée «L’achat des Terres à l’État signe la mort politique de Notre-Dame-des-Landes7L’achat des terres à l’État signe la « mort politique » de la Zad de Notre-Dame-des-Landes, 1er juillet 2019, Reporterre : https://reporterre.net/L-achat-des-terres-a-l-Etat-signe-la-mort-politique-de-la-Zad-de-Notre-Dame-des jQuery("#footnote_plugin_tooltip_6688_7").tooltip({ tip: "#footnote_plugin_tooltip_text_6688_7", tipClass: "footnote_tooltip", effect: "fade", predelay: 800, fadeInSpeed: 200, fadeOutSpeed: 2000, position: "top right", relative: true, offset: [5, 5] }); ». Beaucoup des droits en jeu dans le montage réalisé par l’ASPAS ne s’expriment que de manière négative : les humains peuvent certes encore accéder à la forêt, mais ils ne doivent rien y prélever ; ils ne doivent pas « gérer » la forêt, mais la laisser se développer par elle-même ; ils ne peuvent pas vendre la terre. non-humains en sont les objets passifs. Il ne s’agit pas d’approprier des terres agricoles. L’été dernier, alors que des incendies destructeurs ravageaient une partie importante de l’Amazonie, le Président Emmanuel Macron fit cette déclaration en amont de l’ouverture du G7 réunit à Biarritz : « Nous devons répondre à l’appel de la forêt de l’Amazonie, notre bien commun et donc nous allons agir ». Dans le passage suivant,Grégoire Chamayou montre exactement où se situe le problème : Si l’on veut prendre en compte les réalités environnementales, disent les néo-libéraux, il faut les intégrer à la logique capitaliste de la valeur, ce qui implique d’étendre le domaine de la propriété privée aux biens communs ou publics, qui pouvaient encore lui échapper […] Dans cette conception du monde, la destruction d’une réalité environnementale compte pour rien tant qu’elle n’est pas économicisée […] La thèse fondamentale est que l’appropriation marchande de la nature est la condition de sa préservation. du faisceau est orientée « dans un sens » : les – mais la terre) Et qui n'exclut pas des espaces auxquels garantir pour longtemps qu'il suive ses propres dynamiques de vies, que l'humain n'y intervienne pas (sa manie), mais se contente d'y marcher, de contempler, de se ressourcer et d'apprendre. Dans le Bundle of Rights d’Ostrom, les droits ou règles constituent des prérogatives dont les humais disposent sur des non-humains (les prélever, décider de règles de gestion, les entretenir, etc. Tracés, 2017, n°33 : https://journals.openedition.org/traces/7001 jQuery("#footnote_plugin_tooltip_6688_14").tooltip({ tip: "#footnote_plugin_tooltip_text_6688_14", tipClass: "footnote_tooltip", effect: "fade", predelay: 800, fadeInSpeed: 200, fadeOutSpeed: 2000, position: "top right", relative: true, offset: [5, 5] }); : Il nous revient la responsabilité de trouver maintenant le langage commun de négociation diplomatique qui nous permettra de partager une communauté biotique qui est l’essence même du vivant. Tous droits réservés. ». Pour le montrer, il est utile de se référer à la notion de faisceau de droits (Bundle Of Rights) utilisée par Elinor Ostrom, lauréate en 2009 du prix Noble d’économie pour ses travaux sur la gouvernance des Communs9Fabienne Orsi. la « libre évolution » implique que les humains Elinor Ostrom et les faisceaux de droits : l’ouverture d’un nouvel espace pour penser la propriété commune. C’était d’ailleurs l’immense intérêt de la Charte des forêts de 1217 d’affirmer que les forêts – même celles qui étaient appropriées – devaient continuer à faire l’objet d’usages communs, en limitant les pouvoirs des propriétaires et jusqu’à celui du roi en personne ! En défense des foyers de libre évolution, 15 juillet 2019, hal-02183915 : https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-02183915/document jQuery("#footnote_plugin_tooltip_6688_2").tooltip({ tip: "#footnote_plugin_tooltip_text_6688_2", tipClass: "footnote_tooltip", effect: "fade", predelay: 800, fadeInSpeed: 200, fadeOutSpeed: 2000, position: "top right", relative: true, offset: [5, 5] }); ) disponible en libre accès. le droit d’exclusion, il ne joue pas grand, puisque le terrain est Ce texte est la version condensée d’un article plus détaillé (« Raviver les braises du vivant. territoire, mais pas le droit de prélèvement. Concernant son modèle du faisceau de droits, Elinor Ostrom a certes permis Pour une forêt rachetée au nom du droit à la vie, combien seront conservées par des propriétaires que rien n’oblige à vendre et qui ont financièrement intérêt à continuer à exploiter les forêts à blanc plutôt qu’à les céder ? Le droit de gestion Le Commun et les Communs, 21 novembre 2014, La Vie des Idées : https://laviedesidees.fr/Le-commun-et-les-communs.html ; Pierre Sauvêtre. humains en « maîtres utilisant ce cadre d’analyse. et possesseurs de la Nature La forêt pourra donc reprendre ses droits sur ce territoire, mais à la condition que nous acceptions que ces droits à la vie deviennent à un moment donné une marchandise et que nous puissions nous organiser pour les acheter en jouant le jeu du marché. Livre Comme le dit Baptiste Depuis quelques années, des initiatives de « reprise de terre » se multiplient : à travers des rachats de terres et de forêts des collectifs redonnent à ces territoires la possibilité d'une libre évolution. pauvres bénéficiaientdu droit de vivre, nul ne pouvait – pas même On est allés le voir fin juin, dans le Vercors. Fondé sur le respect et l'utilisation des dynamiques du vivant. essentiellement dans notre tradition occidentale à instaurer les peut décrire le projet « Vercors Vie Sauvage » en We use cookies on our website to improve your user experience and to collect statistical data such as number of unique visitors and time spent on our website. propriétariste » classique qui voulait que la propriété se Une manière de repeupler le paysage et retisser des liens avec tout ce qui nous entoure. Tout un ancien domaine de chasse, dédié hier au plaisir de la mort, est libéré ici pour servir aux joies de la vie, la vie des autres, et la nôtre en retour. A l’époque, les forêts d’Angleterre faisaient l’objet d’un vif conflit d’usage entre la monarchie britannique et le peuple. Baptiste Morizot. c’est ce lien fondamental d’interdépendance qu’il convient de Il n’en reste pas moins qu’il importe de rester prudent vis-à-vis de l’idée d’ériger le rachat des terres en stratégie de protection des forêts. La Fabrique, 2018. jQuery("#footnote_plugin_tooltip_6688_11").tooltip({ tip: "#footnote_plugin_tooltip_text_6688_11", tipClass: "footnote_tooltip", effect: "fade", predelay: 800, fadeInSpeed: 200, fadeOutSpeed: 2000, position: "top right", relative: true, offset: [5, 5] }); . Nouvelles alliances avec la terre. […] Dans une fantastique inversion du réel, les néo-libéraux nous présentent l’appropriation privée comme étant la solution à un désastre environnemental qui est pourtant à la fois le produit d’accumulations privées antérieures et la condition renouvelée d’une appropriation marchande élargie. Contribution au mouvement en cours. La Fabrique, 2018. jQuery("#footnote_plugin_tooltip_6688_15").tooltip({ tip: "#footnote_plugin_tooltip_text_6688_15", tipClass: "footnote_tooltip", effect: "fade", predelay: 800, fadeInSpeed: 200, fadeOutSpeed: 2000, position: "top right", relative: true, offset: [5, 5] }); . Mais le faisceau de droits reste encore chez Avec Alain Damasio, un entretien ouvre-crâne. C’est une infiltration à visage découvert. D'où l'ASPAS et ses achats de terres. communauté et leur garantir un droit effectif à la vie. très ancienne et la nouvelle manière d’aborder les Communs à C’est See acast.com/privacy for privacy and opt-out information. Cela reviendrait à appliquer à la théorie des Communs le principe de symétrie généralisée, dont Bruno Latour et Michel Callon préconisent l’emploi dans la sociologie de la traduction. Faut-il se réjouir de voir arriver ces forêts sur le marché ? On sait par exemple que le gouvernement français envisage un démantèlement de l’Office National des Forêts (ONF) impliquant à terme la privatisation d’un grand nombre de forêts appartenant à l’État (la forêt publique représentant un quart des superficies en France)16Voir Le gouvernement accélère la privatisation de l’Office National des Forêts. La propriété de la Terre, Wild Project, 2018. On apprend par ailleurs que l’association s’est en quelque sorte elle-même « liée les mains » de manière à ne plus pouvoir revendre le terrain (elle ne peut que céder ou acheter des parcelles à la marge pour rendre le territoire plus cohérent). Baptiste Morizot explique de manière simple ce concept de « forêt en libre évolution » sur lequel repose le projet : il s’agit avant tout de « la laisser tranquille » : La restituer aux hêtres, sapins, cerfs, écureuils, aigles, mésanges, lichens… La laisser en libre évolution, c’est-à-dire laisser le milieu se développer selon ses lois intimes, sans y toucher. Cette dernière hypothèse soulèverait plusieurs problèmes et pour les appréhender nous proposons de faire un détour par l’ouvrage « La société ingouvernable » publié en 2018 par Grégoire Chamayou15Grégoire Chamayou. résume à des droits appartenant à un acteur unique, régnant seul Une des formulations les plus fameuses de ces objections prit la forme du «Théorème de Coase », du nom de l’anglais Ronald Coase (lauréat du prix Nobel d’économie en 1991). De quoi refaire, notamment, toute une véritable CIVILISATION agricole, riche de tradition et d'innovations, infiniment subtile, aux antipodes du je-tue-tout-c-qui-bouge-sauf-mon-"produit"-à-vendre. Cela ne signifie cependant pas qu’aucune critique ne puisse être adressée à cette démarche. On peut certes réunir ponctuellement 950 000 euros grâce à un crowdfunding, mais combien de milliards faudrait-il que la société civile débourse pour racheter l’ensemble des territoires à protéger ? Mais la propriété privée peut-elle seulement constituer un outil pour soutenir cette tentative d'extension de l'espace des Communs ? Et pour prendre un peu de recul, cet article sera nourri des réflexions de Baptiste Morizot (philosophe-pisteur qui vient de publier « Les diplomates. La propriété de la Terre, Wild Project, 2018. jQuery("#footnote_plugin_tooltip_6688_12").tooltip({ tip: "#footnote_plugin_tooltip_text_6688_12", tipClass: "footnote_tooltip", effect: "fade", predelay: 800, fadeInSpeed: 200, fadeOutSpeed: 2000, position: "top right", relative: true, offset: [5, 5] }); . Ce montage permet en réalité de neutraliser ce qui constitue sans doute l’aspect le plus problématique du droit de propriété, à savoir le droit d’aliénation (ou abusus en latin), celui qui permet de détruire ou de constituer la chose possédée en une marchandise échangeable sur le marché. Il a fallu négocier serré : se déguiser en randonneur aguerri, marcher deux bonnes heures sur des sentiers glissants, puis chercher les traces (fécales) d’une colonie de chauve-souris, pour enfin brainstormer dans une grotte. « cosmologique » du droit de propriété, qui vise Certainement pas, car il y a tout lieu de penser que ces mises en vente profiteraient davantage aux industriels de la sylviculture qu’aux associations souhaitant protéger les forêts. La critique que l’on peut faire au projet « Vercors Vie Sauvage », c’est que le recours à l’acquisition foncière revient à faire dépendre la protection de la forêt d’une transaction privée sur un marché plutôt que d’une régulation publique, exactement comme le préconise le « Théorème de Coase ». non-humains en ressources à leur usage. On rejoint ici les travaux conduits par la juriste Sarah Vanuxem, qui propose de reformuler le droit de propriété, non comme un pouvoir de domination des humains sur les choses, mais comme une « faculté d’habiter la Terre » ouverte à tous les vivants12Sarah Vanuxem. manifestation d’une limitation intrinsèque du droit de propriété La survie Raviver les braises du vivant. Mais pour cela, il faut chérir les dernières braises. Coase explique que plutôt que d’imposer par la loi des restrictions à cette activité économique, par exemple sous la forme d’une taxe, on pourrait imaginer que les riverains et les propriétaires de l’usine négocient entre eux : soit pour que les habitants achètent « un droit à un environnement sain » aux propriétaires de l’usine, soit que ces derniers acquièrent un « droit de polluer » auprès des riverains. Au final, le projet « Vercors Vie Sauvage », tel que présenté par Baptiste Morizot, occupe un positionnement ambigu, car si d’un côté, il présente l’avantage d’ouvrir de manière originale la question des Communs aux Non-Humains, il s’appuie pour se faire sur la propriété privée, d’une façon qui mérite d’être questionnée. Au final, le projet « Vercors Vie Sauvage », tel que présenté par Baptiste Morizot, occupe un positionnement ambigu, car si d’un côté, il présente l’avantage d’ouvrir de manière originale la question des Communs aux Non-Humains, il s’appuie pour se faire sur la propriété privée, d’une façon qui mérite d’être questionnée. Elle utilise notamment pour cela la notion de faisceaux de droits (Bundle of Rights). A ses côtés, dans la forêt, dans une grotte ou sur le bord de la falaise, c’est toute une nouvelle carte qui se dessine. Et, comme nous l’avons vu, le droit Attentif aux pistes des animaux qui y habitent, il nous invite à lire différemment l'environnement. Une cohabitation diplomatique avec le vivant. d’accomplir un progrès important, en dépassant « l’idéologie d’ailleurs ce qu’exprime Baptiste Morizot, en invitant à Une garantie supplémentaire est apportée dans le sens où si l’association venait à disparaître, une clause spécifique de ses statuts prévoit que la propriété des terres devrait automatiquement être transférée à une autre association poursuivant des buts similaires de protection du milieu. Fabienne Orsi a notamment montré, notamment à partir de l’analyse de la situation en Grèce, comment le fait de constituer l’Etat en propriétaire des ressources naturelles a favorisé leur privatisation à une échelle dramatique dans ce pays17Fabienne Orsi. Cette manière de présenter la propriété privée sous un jour favorable n’est d’ailleurs pas propre au projet « Vercors Vie Sauvage » et on la retrouve aujourd’hui portée par plusieurs mouvements sociaux, y compris chez que des courants que l’on attendrait pas forcément à cet endroit. ». Dans cette vision, la propriété a pour fonction de garantir une place dans le monde à tous les existants et c’est précisément ce qu’un projet comme « Vercors Vie Sauvage » incarne. Oui,un livre extrêmement important, à mettre devant tous les yeux. La Charte des forêts réaffirme le droit des plus pauvres à faire usage des forêts et elle interdit de manière corrélative aux souverains de les enclore pour empêcher l’exercice de ces droits élémentaires. traversons. », selon la formule de Descartes. Or on peut faire un parallèle entre le théorème de Coase et l’idée, pourtant présentée comme subversive, d’utiliser la propriété privée pour racheter des terres. Sans compter qu’à mesure que les forêts disparaitront, leur prix d’achat ne fera que flamber en vertu de la loi de la rareté, et on voit déjà se dessiner un « capitalisme vert » qui cherche à « financiariser la nature » pour extraire encore plus de valeur des derniers îlots préservés. Renaître ici : Une série de Podcasts proposée par le studio Tarabust et Auvergne-Rhône-Alpes Tourisme, / Illustrations Clod / Musiques additionnelles : Jean Poinsignon. A titre personnel, l’expérimentation « Vercors Vie Sauvage » me paraît extrêmement intéressante (j’ai d’ailleurs contribué à la campagne de crowdfunding) et il y a dans dans la tribune de Baptiste Morizot des éléments remarquables, notamment la manière dont il rattache cette démarche à la question des Communs. Pour en savoir plus sur nos discrets voisins, nous avons interrogé Gilles Brun, agent de l’Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage spécialiste de la meute « Vercors ouest » (1). Radio Parleur, 17 mai 2019 : Fabienne Orsi. Vercors sud, juillet 2020. Là où la théorie économique classique postule que le marché a besoin pour fonctionner de manière optimale d’une réunion des éléments du droit de propriété (usus, fructus et abusus) entre les mains d’un propriétaire unique, Ostrom montre au contraire que, dans la gestion d’une ressource commune, la propriété forme un faisceau complexe de règles dont les parties prenantes se partagent les éléments (droit d’accès, droit de prélèvement, droit de gestion, droit d’exclusion, droit d’aliénation)11Quand Elinor OStrom parle de « droits », elle n’entend pas uniquement les règles formelles du droit positif, mais aussi des règles d’usages déterminées directement par les acteurs et appliquées par les communautés d’utilisateurs de ressources. Dans d’autres textes, Baptiste Morizot utilise d’ailleurs pour exprimer cette relation fondamentale entre les vivants la notion de « communauté biotique », introduite par le forestier Aldo Léopold dans les années 4014Baptiste Morizot. * Laisser vide pour ne pas reçevoir de notification par email de nouveaux commentaires. Le projet « Vercors Vie Sauvage » présente néanmoins une différence notable par rapport aux « Common Pool Resources » étudiées par Ostrom : ici, le but n’est pas d’instaurer un arrangement institutionnel pour exploiter durablement la forêt, mais de faire en sorte, au contraire, que la forêt ne constitue plus une ressource à exploiter. Le Commun et les Communs, 21 novembre 2014, La Vie des Idées : L’achat des terres à l’État signe la « mort politique » de la Zad de Notre-Dame-des-Landes, 1. En réalité, pour lui faire jouer ce rôle protecteur, il faut que la propriété privée devienne propriété commune et cette opération requiert la mise en place de que qu’Elinor Ostrom appelle dans ses écrits un Common Property System, impliquant un éclatement du faisceau de droits. Quand Elinor OStrom parle de « droits », elle n’entend pas uniquement les règles formelles du droit positif, mais aussi des règles d’usages déterminées directement par les acteurs et appliquées par les communautés d’utilisateurs de ressources. En réalité, ni le projet « Vercors Vie Sauvage », ni le fonds de dotation de la Zad n’ont recours à l’institution classique de la propriété, si l’on observe bien la manière dont ils vont s’organiser. Baptiste Morizot. Si en lisant cela, vous continuez à penser que vous n’avez effectivement le droit de rien faire, cela révèle probablement plus quelque chose sur vous que sur le projet des réserves. En vertu de son droit de propriétaire, l’association établit un règlement déterminant sur la zone les activités autorisées (promenades non-motorisées) ou interdites (chasse, pêche, cueillette, feux, etc.). Une lettre ouverte sur les librairies fermées en France. Ils organisèrent une réplique sur le plan de la théorie économique en s’efforçant d’apporter la preuve de l’inefficacité de ces régulations par rapport aux résultats que l’on pourrait obtenir en laissant les acteurs agir librement sur le marché. d’aliénation fait l’objet d’une attention particulière Immersion sonore avec ce philosophe "tout terrain" dans une forêt du Parc Naturel Régional du Vercors. Depuis la conquête normande de l’Angleterre, une partie significative des anciennes forêts communales avaient en effet été transformées en « forêts royales » de manière à en faire des domaines de chasse réservés aux souverains. l’âge de l’Anthropocène, dont le texte de Baptiste Morizot - baptiste Morizot Actes Sud - Réserves de Vie Sauvage, Cliquez ici pour ne plus répondre à ce commentaire. des ressources pour les intégrer en tant que membres à la Mais un projet comme « Vercors Vie Sauvage » peut être décrit tout autrement.
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